Mentions légales
Éditeur du site
Estrad
Association
Directeur de la publication
CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, toute personne bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression sur les données nominatives la concernant.
Ce droit peut être exercé auprès de Estrad en nous contactant aux adresses suivantes :
Adresse :
Email :
Par ailleurs, lorsque des informations vous sont demandées, elles sont obligatoires pour le traitement de votre dossier qui, à défaut, ne peut être effectué.
Propriété Intellectuelle
L’intégralité du Site de Estrad est protégé par les législations Françaises et Internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés.
Toutes reproductions et représentations sont soumises à l’accord exprès et préalable de Estrad.
Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de Estrad et son logo, à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de Estrad.
Responsabilité
Les informations communiquées sur le Site de Estrad sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de Estrad. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
La responsabilité de Estrad ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu’il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d’accéder au Site.